CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Éditeur
Art From The Crypt

AMOROSO Olivier
Site internet : https://artfromthecrypt.com
E-mail : contact@artfromthecrypt.com

Hébergeur
Société : HOSTINGER operations, UAB
Adresse : Rue Švitrigailos 34, 03230 Vilnius, Lituanie

Téléphone : +37064503378

E-mail : domains@hostinger.com

Site : https://www.hostinger.fr/

01. Préambule
L’EI (Entrepreneur Individuel) AMOROSO Olivier, « Art From The Crypt », est enregistré en France au R.C.S de Bourges (SIRET 525 260 014)

02. Conditions d’utilisation 
L’utilisation du site https:// artfromthecrypt.com (ci-après désignés « le Site ») implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation ci-après décrites. Ces Conditions Générales d’Utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment par l’EI AMOROSO Olivier, « Art From The Crypt » (ci-après dénommée « Art From The Crypt »).

03. Limites de responsabilité 
Art From The Crypt s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la responsabilité de Art From The Crypt  ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles ou inopinées pouvant survenir ou ayant survenu sur le Site. Art From The Crypt  décline toute responsabilité concernant les informations disponibles, de quelle que nature que ce soit. Par ailleurs, Art From The Crypt  ne peut être tenu responsable pour tout contenu publié – par exemple : données, textes, informations, noms d’utilisateur, graphiques, images, photos, profils, fichiers audio, fichiers vidéo, articles et liens hyperetxte – par un Utilisateur.

D’autre part, le Site contient des liens vers des sites Internet exploités par des tiers. Art From The Crypt  ne gère ni ne contrôle en aucune façon les informations, produits ou services contenus sur ces sites tiers. Les liens vers des sites tiers sont fournis pour rendre service ou informer l’Utilisateur et cela ne constitue en aucun cas une caution de la part d’Art From The Crypt. L’utilisation des liens vers des sites tiers relève par conséquent de la seule responsabilité de l’Utilisateur. 

04. Marques & Logos
Les marques, noms, logos et marques de service affichés sur https://artfromthecrypt.com peuvent être des marques commerciales déposées appartenant à des tiers. Aucune information contenue sur le site ne doit être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utiliser une marque commerciale, sans l’autorisation écrite préalable de son propriétaire.

05. Propriété Intellectuelle 
Art From The Crypt est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tout ou partie des éléments accessibles sur le Site, notamment les données, textes, images, photos, graphismes, logos, icônes, fichiers vidéo, fichiers audio, et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Art From The Crypt, et/ou des propriétaires respectifs.

06. Gestion des données personnelles 
A l’occasion de l’utilisation du Site peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’Utilisateur a accédé au Site, le fournisseur d’accès de l’Utilisateur, et l’IP de l’Utilisateur. Art From The Crypt s’engage à ce qu’aucune information personnelle ne soit publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

07. Force majeure
La responsabilité d’Art From The Crypt ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil Français. 

08. Droit Applicable et attribution de juridiction 
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et les relations pouvant s’établir entre Art From The Crypt et l’Utilisateur du Site en raison de l’utilisation de ce dernier, sont soumises au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris (France). En cas de réclamation ou de litige, les Utilisateurs sont invités à contacter Art From The Crypt par e-mail, afin de tenter de trouver une solution à l’amiable en premier lieu.