{"id":1544,"date":"2023-09-07T16:31:48","date_gmt":"2023-09-07T14:31:48","guid":{"rendered":"https:\/\/artfromthecrypt.com\/?page_id=1544"},"modified":"2023-10-16T11:31:47","modified_gmt":"2023-10-16T09:31:47","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/artfromthecrypt.com\/index.php\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/strong><\/p>\n\n\n\n

01. Pr\u00e9ambule
<\/strong>L\u2019EI (Entreprise Individuelle) \u00ab Art From The Crypt \u00bb, AMOROSO Olivier, est enregistr\u00e9e en France au R.C.S de Bourges (SIREN 525 260 014), dont les coordonn\u00e9es et la fiche d\u2019identit\u00e9 sont pr\u00e9cis\u00e9es ci-dessous : <\/p>\n\n\n\n

Nom, Pr\u00e9nom : AMOROSO Olivier<\/p>\n\n\n\n

Nom commerciale : Art From The Crypt<\/p>\n\n\n\n

Forme juridique : Entrepreneur Individuel<\/p>\n\n\n\n

SIRET : 525 260 014 00036
Code APE : 1330Z
Site internet : https:\/\/artfromthecrypt.com
E-mail : contact@artfromthecrypt.com<\/p>\n\n\n\n

Toutes les commandes effectu\u00e9es sur le site https:\/\/artfromthecrypt.com sont soumises aux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. L\u2019entreprise \u00ab Art From The Crypt \u00bb, AMOROSO Olivier (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Art From The Crypt \u00bb) se r\u00e9serve le droit d\u2019adapter ou de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes, la version des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente applicable \u00e0 toute transaction \u00e9tant celle figurant en ligne sur le Site au moment de la commande.<\/p>\n\n\n\n

02. Clients
<\/strong>Le Client d\u00e9clare \u00eatre une personne physique, \u00e2g\u00e9e d\u2019au moins 18 ans et avoir la capacit\u00e9 juridique ou \u00eatre titulaire d\u2019une autorisation parentale lui permettant d\u2019effectuer une commande sur le Site. Lors de l\u2019enregistrement des donn\u00e9es personnelles du Client lors de la commande ou dans la rubrique \u201cMon Compte\u201d, ce dernier doit s\u2019assurer de l\u2019exactitude et de l\u2019exhaustivit\u00e9 des donn\u00e9es obligatoires qu\u2019il fournit. En cas d\u2019erreur dans le libell\u00e9 des coordonn\u00e9es du destinataire, Art From The Crypt ne saurait \u00eatre tenu responsable de l\u2019impossibilit\u00e9 de livrer le Produit au Client. Art From The Crypt se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler toute commande lorsque l\u2019adresse IP du Client sera domicili\u00e9e dans un pays diff\u00e9rent de l\u2019adresse de facturation et\/ou de livraison.<\/p>\n\n\n\n

03. Produits 
<\/strong>Les Produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont ceux d\u00e9crits sur le Site. Art From The Crypt apporte le plus grand soin dans la pr\u00e9sentation et la description de ces Produits pour satisfaire au mieux l\u2019information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconna\u00eet et accepte. En tout \u00e9tat de cause, en cas de non-conformit\u00e9 av\u00e9r\u00e9e du produit livr\u00e9 par rapport \u00e0 son descriptif sur le Site, le Client pourra soit, exercer son droit de r\u00e9tractation, soit mettre en \u0153uvre la garantie de conformit\u00e9 de Art From The Crypt qui proc\u00e9dera, le cas \u00e9ch\u00e9ant, soit \u00e0 l\u2019\u00e9change soit au remboursement du prix (en tout ou partie) \u00e9ventuellement factur\u00e9.

Les couleurs g\u00e9n\u00e9r\u00e9es sur le Site peuvent l\u00e9g\u00e8rement varier selon la fa\u00e7on dont est calibr\u00e9 le moniteur du Client. Art From The Crypt fait de son mieux pour s\u2019assurer que toutes les images correspondent le plus fid\u00e8lement possible aux couleurs du Produit r\u00e9el que le Client ach\u00e8te, mais ne peut garantir une \u00e9quivalence parfaite en raison des facteurs de variation incalculables li\u00e9s aux diff\u00e9rentes configurations informatiques possibles.

04. Commandes
<\/strong>La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la proc\u00e9dure mise en place par Art From The Crypt, concr\u00e9tis\u00e9e par une succession de diff\u00e9rentes \u00e9tapes que le Client doit imp\u00e9rativement suivre pour valider sa commande. Le Client a la possibilit\u00e9, avant de valider d\u00e9finitivement sa commande, de v\u00e9rifier le d\u00e9tail de celle-ci et son prix total, et de corriger d\u2019\u00e9ventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirm\u00e9e par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l\u2019ensemble des stipulations des pr\u00e9sentes.

Art From The Crypt peut refuser toute commande d\u2019un Client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d\u2019une commande ant\u00e9rieure ou qui contreviendrait aux dispositions des pr\u00e9sentes. Dans cette hypoth\u00e8se, Art From The Crypt informera par courrier \u00e9lectronique le Client. A d\u00e9faut pour le Client de proc\u00e9der aupr\u00e8s d\u2019Art From The Crypt \u00e0 la correction des \u00e9l\u00e9ments erron\u00e9s ou contraires aux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, Art From The Crypt se r\u00e9serve le droit de ne pas traiter la commande.

Pour tout achat r\u00e9alis\u00e9 sur le Site, un e-mail de confirmation r\u00e9capitulant la commande (produits command\u00e9s, prix, taille, quantit\u00e9) est adress\u00e9 au Client par Art From The Crypt. A cet effet, le Client accepte formellement l\u2019usage du courrier \u00e9lectronique pour la confirmation par Art From The Crypt du contenu de sa commande.

05. Prix et modalit\u00e9s de paiement 
<\/strong>Les prix des Produits distribu\u00e9s sur le Site sont indiqu\u00e9s en euros, TVA non applicable ( article 293B du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts), hors participation aux frais de port. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqu\u00e9 au panier, en amont du r\u00e8glement de la commande. Art From The Crypt se r\u00e9serve le droit de modifier les prix \u00e0 tout moment, mais les Produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l\u2019enregistrement de la commande, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9.

Les Produits sont payables comptant le jour de la commande effective. Le r\u00e8glement des achats s\u2019effectue par Carte Bancaire via STRIPE (VISA\u00ae, MasterCard\u00ae et American Express\u00ae) ou via PayPal\u2122 (Compte PayPal ou cartes bancaires VISA\u00ae, MasterCard\u00ae, American Express\u00ae et Maestro\u00ae). Dans tous les cas, les donn\u00e9es de paiement ne sont ni utilis\u00e9es, ni \u00e9chang\u00e9es, ni stock\u00e9es par Art From The Crypt. Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es par les syst\u00e8mes de paiements (PayPal\u2122 \/ Stripe\u2122) constituent par ailleurs la preuve des transactions financi\u00e8res effectu\u00e9es. <\/p>\n\n\n\n

06. Livraison
<\/strong>Les Produits command\u00e9s sur le Site sont directement exp\u00e9di\u00e9s par Art From The Crypt, via le transporteur de son choix, en colis ou en lettre suivi. Une fois le Produit exp\u00e9di\u00e9, le num\u00e9ro de suivi est mis \u00e0 disposition du Client dans son espace personnel \u00ab Mon compte \u00bb. Le Client est \u00e9galement inform\u00e9 de la mise \u00e0 disposition du num\u00e9ro de suivi de sa commande par e-mail. <\/p>\n\n\n\n

La livraison est effectu\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse de livraison indiqu\u00e9e par le Client, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que celle-ci doit \u00eatre l\u2019adresse de r\u00e9sidence du Client ou de toute autre personne physique ou morale de son choix. La livraison peut \u00eatre effectu\u00e9e dans un point relai choisi par le client. La livraison ne peut \u00eatre effectu\u00e9e ni dans des h\u00f4tels, ni \u00e0 des bo\u00eetes postales. Afin que les d\u00e9lais de livraison soient respect\u00e9s, le Client doit s\u2019assurer d\u2019avoir communiqu\u00e9 des informations exactes et compl\u00e8tes concernant l\u2019adresse de livraison (tels que, notamment : n\u00b0 de rue, de b\u00e2timent, d\u2019escalier, codes d\u2019acc\u00e8s, noms et\/ou num\u00e9ros d\u2019interphone, etc.).<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9lais de livraison indiqu\u00e9s sur le Site sont exclusivement communiqu\u00e9s \u00e0 titre indicatif, et correspondent aux d\u00e9lais moyens de traitement et de livraison couramment constat\u00e9s. Art From The Crypt ne pourra \u00eatre tenu responsable des cons\u00e9quences dues \u00e0 un retard d\u2019acheminement n\u2019\u00e9tant pas de son fait. En cas de colis endommag\u00e9 (d\u00e9j\u00e0 ouvert, produit manquant, produit d\u00e9t\u00e9rior\u00e9\u2026), le Client s\u2019engage \u00e0 notifier au transporteur et \u00e0 Art From The Crypt, par tous moyens, toutes r\u00e9serves dans les 3 jours suivant la r\u00e9ception du Produit.

07. Droit de r\u00e9tractation
<\/strong>Le Client dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation, qu\u2019il peut exercer sans motif, dans un d\u00e9lai de soixante (60) jours francs, \u00e0 compter de la livraison de la commande qui s\u2019exercera par le retour – en courrier suivi et \u00e0 ses frais – du Produit neuf (dans son emballage d\u2019origine, non port\u00e9, non lav\u00e9, non d\u00e9t\u00e9rior\u00e9, non utilis\u00e9) accompagn\u00e9 du num\u00e9ro de commande, selon les modalit\u00e9s de retour vis\u00e9es \u00e0 l\u2019article suivant. 

08. Modalit\u00e9s de retour 
<\/strong>Les Produits doivent imp\u00e9rativement \u00eatre retourn\u00e9s en courrier suivi, accompagn\u00e9s du Bon de Retour d\u00fbment rempli, pour plus d\u2019informations sur la proc\u00e9dure, prendre contact par mail : contact@artfromthecrypt.com.<\/p>\n\n\n\n

Dans tous les cas, le Client devra proc\u00e9der au retour du Produit neuf (dans son emballage d\u2019origine, non port\u00e9, non lav\u00e9, non d\u00e9t\u00e9rior\u00e9, non utilis\u00e9), accompagn\u00e9 du num\u00e9ro de commande correspondant, en courrier suivi.

A r\u00e9ception du Produit, et \u00e0 condition que les modalit\u00e9s de retour sus-mentionn\u00e9es soient respect\u00e9s, Art From The Crypt remboursera au Client les \u00e9ventuelles sommes d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9es, d\u00e9duction faite des \u00e9ventuels frais d\u2019exp\u00e9dition, dans les conditions vis\u00e9es \u00e0 l\u2019article suivant. Il est pr\u00e9cis\u00e9 au Client que celui-ci doit imp\u00e9rativement conserver la preuve de son envoi postal. Cette preuve de d\u00e9p\u00f4t pourra \u00eatre r\u00e9clam\u00e9e par Art From The Crypt, dans le cas ou un litige \u00e9manerait suite \u00e0 un d\u00e9faut de r\u00e9ception du retour par Art From The Crypt. 

9. Remboursement
<\/strong>Les remboursements des Produits dans les hypoth\u00e8ses vis\u00e9es aux articles 3 (Produits) et 7 (Droit de r\u00e9tractation) seront effectu\u00e9s par Art From The Crypt dans un d\u00e9lai maximum de 3 jours ouvr\u00e9s apr\u00e8s la r\u00e9ception desdits Produits. Le remboursement s\u2019effectuera suivant le m\u00eame mode de r\u00e8glement choisi par le Client au moment de sa commande ou par la remise d\u2019un bon d\u2019achat. Sauf d\u00e9faut de qualit\u00e9 ou de conformit\u00e9, les frais de renvoi restent \u00e0 la charge du Client. 

10. Contacts et service client
<\/strong>Dans le cadre de sa commande, Le Client peut contacter Art From The Crypt pour toute information utile en utilisant le formulaire de contact pr\u00e9vu \u00e0 cet effet ou en envoyant un e-mail \u00e0 contact@artfromthecrypt.com.<\/p>\n\n\n\n

11. Force majeure
<\/strong>La responsabilit\u00e9 de Art From The Crypt ne pourra pas \u00eatre mise en \u0153uvre si la non-ex\u00e9cution ou le retard dans l’ex\u00e9cution de l’une de ses obligations d\u00e9crites dans les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9coule d’un cas de force majeure. \u00c0 ce titre, la force majeure s’entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l’article 1148 du Code Civil fran\u00e7ais. 

12. Conservation des donn\u00e9es et convention de preuve  
<\/strong>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L134-2 du Code de la Consommation fran\u00e7ais, Art From The Crypt assure la conservation des documents relatifs \u00e0 la commande effectu\u00e9e par le Client, qui peut \u00e0 tout moment en demander la communication. Les messages re\u00e7us par voie \u00e9lectronique, et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les documents \u00e9lectroniques \u00e9chang\u00e9s entre Art From The Crypt et le Client, auront la m\u00eame valeur que celle accord\u00e9e aux originaux. Ces derniers conserveront les documents \u00e9lectroniques de telle mani\u00e8re qu\u2019ils puissent constituer des copies fid\u00e8les et durables au sens de l\u2019article 1348 du Code Civil fran\u00e7ais.

13. Litiges et droit applicable 
<\/strong>Le simple fait de commander en ligne vaut pour acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes conditions contractuelles. Toute commande emporte donc de plein droit l\u2019adh\u00e9sion du Client aux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais.

En cas de difficult\u00e9 ou de r\u00e9clamation \u00e0 l\u2019occasion d\u2019une commande, le Client est invit\u00e9 \u00e0 se rapprocher d\u2019Art From The Crypt pour tenter de trouver une solution amiable. Dans le cas o\u00f9 aucun accord amiable n\u2019aurait pu \u00eatre trouv\u00e9, la loi fran\u00e7aise sera seule applicable au pr\u00e9sent contrat, \u00e0 l\u2019exclusion, d\u2019une part, des r\u00e8gles de conflit pr\u00e9vues par la loi fran\u00e7aise, et d\u2019autre part, des dispositions de la loi fran\u00e7aise qui seraient contraires aux pr\u00e9sentes conditions.

Tout litige relatif \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation, l\u2019ex\u00e9cution et la r\u00e9siliation des pr\u00e9sentes conditions, devra \u00eatre soumis aux tribunaux du ressort de l\u2019entreprise Art From The Crypt.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente 01. Pr\u00e9ambuleL\u2019EI (Entreprise Individuelle) \u00ab Art From The Crypt \u00bb, AMOROSO Olivier, est enregistr\u00e9e en France au R.C.S de Bourges (SIREN 525 260 014), dont les coordonn\u00e9es et la fiche d\u2019identit\u00e9 sont pr\u00e9cis\u00e9es ci-dessous :  Nom, Pr\u00e9nom : AMOROSO Olivier Nom commerciale : Art From The Crypt Forme juridique : Entrepreneur Individuel SIRET : 525 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_uag_custom_page_level_css":"","ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"0","ocean_second_sidebar":"0","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"0","ocean_custom_header_template":"0","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"0","ocean_menu_typo_font_family":"0","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"0","ofc_meta_disable_footer_callout":"","ofc_meta_callout_button_url":"","ofc_meta_callout_button_txt":"","ofc_meta_callout_text":"","ofc_enable_fullscreen":"disable","ofc_fullscreen_speed":0,"ofc_fullscreen_nav":"enable","ofc_fullscreen_nav_pos":"right","ofc_fullscreen_nav_color":"","ofc_fullscreen_nav_tooltip_color":"","ofc_fullscreen_responsive":0,"osp_disable_panel":"default","osh_disable_topbar_sticky":"default","osh_disable_header_sticky":"default","osh_sticky_header_style":"default","osh_sticky_header_effect":"","osh_custom_sticky_logo":0,"osh_custom_retina_sticky_logo":0,"osh_custom_sticky_logo_height":0,"osh_background_color":"","osh_links_color":"","osh_links_hover_color":"","osh_links_active_color":"","osh_links_bg_color":"","osh_links_hover_bg_color":"","osh_links_active_bg_color":"","osh_menu_social_links_color":"","osh_menu_social_hover_links_color":"","_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1544","page","type-page","status-publish","hentry","entry","owp-thumbs-layout-horizontal","owp-btn-normal","owp-tabs-layout-horizontal","has-no-thumbnails","has-product-nav"],"yoast_head":"\nConditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente - 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